CONSEIL MUNICIPAL

Séance du lundi 25 juin 2012 à 17h30

ORDRE DU JOUR

 Approbation des procès verbaux des séances du Conseil Municipal du 6 février 2012 et du 26 mars 2012.

1 –    Communications du Maire.

2 –    Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation du Conseil Municipal.

1. I.    Développement Social Urbain

3 –    Projet de développement concerté de la Folie Couvrechef – Mise en œuvre opérationnelle. (M. Cédric LEROY Maire-Adjoint de quartier, rapporteur)

4 –    Projet de Développement Territorial du Chemin-Vert : Convention relative à la mise en place des colonnes enterrées sur le quartier du Chemin-Vert. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

5 –    Projet d’Accompagnement des habitants de la Guérinière 2012 / 2015 dans le cadre du Projet de Renouvellement Urbain et social du quartier. (Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, rapporteur)

6 –    Quartier de la Guérinière – Projet « Partitions  Urbaines » animé par la compagnie Incarnat – Subvention exceptionnelle. (Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, rapporteur)

1. II.    Urbanisme et Foncier

7 –    SPLA Caen Presqu’île – Prorogation du groupement de commandes entre les communes de Caen, Mondeville et Hérouville Saint-Clair, la Communauté d’agglomération Caen la mer, la Région Basse-Normandie et le Syndicat mixte des Ports Normands associés – Avenant à la convention. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

8 –    S.P.L.A. CAEN PRESQU’ILE – Prorogation du mandat d’études confié à la S.P.L.A. CAEN PRESQU’ILE par la Ville de Caen, coordonnateur du groupement de commandes constitué des communes de Caen, Mondeville et Hérouville Saint-Clair, la Communauté d’agglomération Caen la Mer, la Région Basse-Normandie et le syndicat mixte des Ports Normands Associés – Avenant n° 1. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

9 –    SPLA CAEN PRESQU’ILE – Avenant numéro 2 au contrat de mandat d’études confié à la SPLA CAEN PRESQU’ILE par la Ville de Caen, coordonnateur du groupement de commandes constitué des communes de Caen, Mondeville et Hérouville Saint-Clair, la Communauté d’agglomération Caen la Mer, la Région Basse-Normandie et le Syndicat mixte des Ports Normands associés. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

10 –   Zone d’Aménagement Concerté de la Porte de Nacre (ZAC)- Approbation de la modification n°2 du Plan d’Aménagement de Zone (PAZ). (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

11 –   Application de la loi n°2012-376 du 20 mars 2012 relative à la majoration des droits à construire : modalités de concertation du public. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

12 –   Prescription de l’élaboration d’un règlement local de publicité, enseignes et pré-enseignes – Définition des modalités de concertation. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

13 –   Bilan des opérations immobilières réalisées au cours de l’année 2011 par la ville de Caen et pour son compte par l’Etablissement Public Foncier de Normandie. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, M.Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteurs)

14 –   Rachat d’immeubles auprès de l’Etablissement Public Foncier de Normandie au titre de l’année 2012 (Guérinière, ZA Mont-Coco). (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

15 –   Projet de renouvellement urbain des Rives de l’Orne – Programme de bureaux – Vente par la Ville de Caen au profit de la SAS Rive Droite du dernier volume (F2). (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

16 –   Secteur Clemenceau – Echange foncier Ville de Caen / Caen Habitat pour la réalisation des lots 1 et 4 du Clos Joli. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

17 –   Secteur Clos Joli – Déclassement d’emprises du domaine public de la voirie communale. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

18 –   Quartier de la Folie-Couvrechef -Transfert à la Ville des voiries du hameau Pierre de Coubertin, en vue de leur classement dans le domaine public de la voirie communale. (Mme Cécile DOSSOU Maire-Adjoint, rapporteur)

19 –   ZAC Claude Monet – Compte rendu du concessionnaire à la collectivité – Exercice 2011. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

20 –   Travaux extérieurs de restauration d’immeubles – Participation de la ville dans le périmètre du centre ancien. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

21 –   Implantation d’une ligne électrique et d’un coffret sur le domaine privé de la Ville de Caen – Parcelle IH°13, 9 rue Pierre Corneille – Quartier du Chemin Vert – Convention Ville /ERDF. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)

22 –   Implantation d’un coffret électrique sur le domaine privé de la Ville de Caen- Parcelle KZ n°68 Impasse Duc Rollon – Convention Ville/ERDF. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)

1. III.    Affaires techniques

23 –   Opération de réhabilitation du Théâtre. Autorisation de signer le marché de maîtrise d’œuvre avec l’équipe lauréate de la procédure négociée spécifique. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)

24 –   Opération de réhabilitation du Palais Ducal – Autorisation de signer les marchés. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)

25 –   Château Ducal – Consolidation et restauration des remparts Est et Sud et des passerelles Porte des Champs et Porte Saint Pierre – Autorisation de signer les marchés. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)

26 –   Eglise Saint Pierre – Nettoyage et restauration du clocher – Autorisation de signer les marchés. (M Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)

27 –   Fonds de modernisation des équipements sportifs – Création d’un terrain de football en revêtement synthétique – Demande de subvention – Autorisation de signer les marchés de travaux. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteurs)

28 –   Sécurisation du Périphérique Nord – Bilan de la concertation préalable organisée par l’Etat. (Mme Cécile DOSSOU Maire-Adjoint, rapporteur)

29 –   Renouvellement du marché d’électricité – Constitution d’un groupement de commandes avec le SDEC Energies pour la fourniture d’électricité de l’éclairage public et de la signalisation lumineuse – Lancement d’un appel d’offres pour la fourniture d’électricité pour les bâtiments de la Ville. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteur)

30 –   Mise en place de navettes bus les jours de match de football – Convention. (Mme Cécile DOSSOU Maire-Adjoint, rapporteur)

31 –   Eau potable – Eaux pluviales – Eaux usées – Renouvellement et restructuration des réseaux Place Saint Sauveur et rues Saint Sauveur et Demolombe – Avenant n°1 au marché. (M. Rudy L’ORPHELIN Maire-Adjoint, rapporteur)

1. IV.    Culture

32 –   Implantation du Fonds Régional d’Art Contemporain de Basse-Normandie (FRAC) dans les bâtiments conventuels du quartier Lorge – Concours de maitrise d’œuvre – Désignation du jury de concours. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

33 –   Délégation de service public pour l’exploitation de la salle de musiques actuelles Le Cargö et l’organisation du Festival Nördik Impakt – Choix du délégataire – Convention. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, Mlle Samia CHEHAB Maire-Adjoint de quartier, rapporteurs)

34 –   Le Mémorial – Tarifs 2013 – Approbation. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

35 –   Théâtre de Caen – Production Vénus et Adonis – Conventions de mécénat avec les sociétés Hamelin, KPMG Région Normandie et Agrial. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

36 –   Presqu’île en Fête 7-8-9 septembre – Edition 2012 – Demande de subventions. (M. Philippe DURON Député-Maire, Mlle Samia CHEHAB Maire-Adjoint de quartier, rapporteurs)

37 –   Musée de Normandie – Spectacles au Musée – Animations théâtralisées et musicales autour des expositions – Demande de subvention. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

38 –   Musée de Normandie – Récolement général obligatoire des collections : programme de numérisation des collections numismatiques – Convention. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

39 –   Direction de la Culture – Subventions de fonctionnement, d’investissement et affectées – Année 2012. (M. Philippe DURON Député-Maire, Mlle Samia CHEHAB Maire-Adjoint de quartier, rapporteurs)

1. V.    Education

40 –   Projet Educatif Local – Charte du langage – Convention. (Mme Annie LEBON Maire-Adjoint, rapporteur)

41 –   Convention d’accompagnement pour l’élaboration du Projet Educatif Local – Bilan 2011 et nouvelle convention 2012-2013. (Mme Annie LEBON Maire-Adjoint, rapporteur)

42 –   Projet Educatif Local – Subventions affectées. (Mme Annie LEBON Maire-Adjoint, rapporteur)

43 –   Direction de l’Education – Projets GIP Caennais Réussite Educative – Subvention affectée. (Mme Annie LEBON Maire-Adjoint, rapporteur)

44 –   Point d’Information Jeunesse de Caen Grâce de Dieu – 2012-2014 – Renouvellement de la convention. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, rapporteur)

45 –   Point Information Jeunesse de la Grâce de Dieu – Intégration au dispositif Service Public de l’Orientation tout au long de la vie de la Cellule Locale Emploi Formation Caen Falaise – Signature de la convention. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, rapporteur)

46 –   Redéfinition de la carte scolaire dans le quartier de la Folie Couvrechef. (Mme Annie LEBON Maire-Adjoint, rapporteur)

1. VI.    Finances

47 –   Compte administratif de l’exercice 2011. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteur)

48 –   Compte de gestion de l’exercice 2011. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteur)

49 –   Budget principal et budgets annexes – Affectation du résultat de l’exercice 2011. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteur)

50 –   Virements de crédits  et adaptations budgétaires – Autorisation du Conseil Municipal. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteur)

51 –   Société Caennaise de Développement Immobilier La Caennaise – Nouvelle répartition du capital – Cession d’actions à la Communauté d’agglomération Caen la mer. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteurs)

52 –   Caen Habitat – Réhabilitation de 80 pavillons, située rues Gernez, Boudin, Dufy et Le Coutour à Caen – Emprunts d’un montant total de 1.829.000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garantie de la ville à hauteur de 50%. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteurs)

1. VII.    Economie

53 –   Projet de développement territorial participatif du Chemin Vert – Mise en place d’une régie de quartier – Convention – Subvention affectée. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, Mme Josette TRAVERT Maire-Adjoint, M. Cédric LEROY Maire-Adjoint de quartier, Mme Annie BERGER Conseillère Municipale, Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, rapporteurs)

54 –   Convention de groupement de commande pour la communication et la promotion de l’intermodalité billettique et des services numériques innovants en Basse Normandie. (M. Rudy L’ORPHELIN Maire-Adjoint, rapporteur)

55 –   Braderie du centre-ville – Convention avec les Vitrines de Caen. (M. Eric VEVE Maire-Adjoint, rapporteur)

56 –   Direction du Développement Economique – Subventions affectées. (Mme Josette TRAVERT Maire-Adjoint, M. Eric VEVE Maire-Adjoint, rapporteurs)

57 –   Direction du Développement Economique – Commerce – Subventions affectées. (M. Eric VEVE Maire-Adjoint, rapporteur)

58 –   Direction du Développement Economique – Economie sociale et solidaire – Subvention affectée. (Mme Josette TRAVERT Maire-Adjoint, Mme Annie BERGER Conseillère Municipale, rapporteurs)

59 –   Association Les chemins de traverses – Subvention affectée. (Mme Josette TRAVERT Maire-Adjoint, Mme Annie BERGER Conseillère Municipale, rapporteurs)

60 –   Direction du développement économique – ARTEC – Subvention affectée. (Mme Josette TRAVERT Maire-Adjoint, Mme Annie BERGER Conseillère Municipale, rapporteurs)

1. VIII.    Personnel municipal

61 –   Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire de sujétions et de responsabilités. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

62 –   Personnel Municipal : Direction du Développement Economique – Pépinière d’entreprises Emergence – Prolongation de la mission – Conseiller en entreprises. (Mme Josette TRAVERT Maire-Adjoint, Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteurs)

63 –   Personnel municipal – Remise gracieuse de dette. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

1. IX.    Sports

64 –   Convention du 25 juin 2010 signée entre la Ville et le Stade Malherbe de Caen – Modification – Avenant n°1. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteurs)

65 –   Avant Garde Caennaise – Travaux dans le complexe sportif des Bénédictines appartenant à la Ville – Subvention d’équipement. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, rapporteur)

66 –   Clubs sportifs haut niveau – Renouvellement de la convention. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, rapporteur)

67 –   Direction des sports – Subventions affectées – Juin 2012. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, rapporteur)

1. X.    Environnement – Développement durable

68 –   Développement durable et Energie – Convention entre la Ville de Caen et l’association Eco Mobile – Développement du covoiturage. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

69 –   Développement Durable – Association Régionale de Promotion de l’Eco-Construction en Basse Normandie – Subvention de fonctionnement. (M. Rudy L’ORPHELIN Maire-Adjoint, rapporteur)

70 –   Association des Professeurs de Biologie et de Géologie (A.P.B.G) – Subvention affectée. (M. Rudy L’ORPHELIN Maire-Adjoint, rapporteur)

 

 

1. XI.    Vie associative

71 –   Centres socio-culturels, Maisons de quartier et Centre Municipal d’Animation gérés par la Caisse d’allocations familiales – Comptes d’exploitation et rapports d’activités 2011 – Budget 2012. (Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, rapporteur)

72 –   MJC du Chemin-Vert – Projet d’Animation des Quartiers au Chemin-vert du 22 juin au 8 juillet 2012 – Subvention affectée. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, rapporteur)

73 –   Direction de la Proximité et de la Vie Associative – Subvention de fonctionnement 2012 habitants de Quartiers. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, rapporteur)

74 –   Association ADADA – Subvention de fonctionnement 2012. (M. Pascal BLANCHETIER Maire-Adjoint, rapporteur)

75 –   Association Droits fondamentaux – Subvention affectée. (M. Pascal BLANCHETIER Maire-Adjoint, rapporteur)

76 –   Association anciens combattants – Subvention affectée. (M. Pascal BLANCHETIER Maire-Adjoint, rapporteur)

1. XII.    Hygiène et santé

77 –   Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Caen et le Centre Communal d’Action Sociale de Caen. (Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, rapporteur)

78 –   Association Soins Palliatifs en Calvados (ASPEC) : Subvention affectée à l’organisation d’une conférence débat. (Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, rapporteur)

1. XIII.    Intercommunalité

79 –   Eau potable – Présentation du rapport d’activités 2010 du syndicat Mixte de Production d’Eau Potable de la Région de Caen – Réseau. (M. Rudy L’ORPHELIN Maire-Adjoint, rapporteur)

 

80 –   Questions Orales.