ORDRE DU JOUR

 Approbation des procès verbaux des séances du 14 mai 2012 et 3 septembre 2012

1 –    Communications du Maire.

2 –    Hommage à M. Michel PONDAVEN. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

3 –    Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation du Conseil Municipal.

I.   Personnel municipal

4 –    Personnel municipal – Décision de principe de la ville de Caen de soutenir et de s’inscrire dans le dispositif des emplois d’avenir. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

5 –    Convention entre la Mairie de Caen, le CCAS de la ville de Caen et la Fédération pour la préparation et la Suite du Reclassement (FPSR). (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

6 –    Personnel municipal – Convention pluriannelle de partenariat entre la Ville et le CNFPT pour la mise en oeuvre du plan de formation. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

7 –    Personnel municipal – Gestion des parcours professionnels – Modification des ratios d’avancements de grades. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

8 –    Personnel municipal – modification n°4 du tableau des emplois permanents 2012. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

II.   Finances

9 –    Débat d’orientation budgétaire 2013. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteur)

10 –   Virements de crédits et adaptations budgétaires – Autorisation du conseil municipal. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteur)

11 –   SA HLM La Plaine Normande – Acquisition de 15 logements, situés ZAC Beaulieu, résidence Kieffer – Emprunt de 648.869 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garantie de la Ville à hauteur de 50%. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteurs)

12 –   SA HLM La Plaine Normande – Acquisition de 20 logements, situés quartier de la Haie Vigné, résidence Dumenoir – Emprunt de 1.034.821 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garantie de la Ville à hauteur de 50%. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteurs)

13 –   SA HLM La Plaine Normande – Acquisition en VEFA de l’usufruit temporaire de 7 logements, situés Résidence les Jardins du Carel, rue Caponière – Emprunt de 324.497 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garantie de la Ville à hauteur de 50%. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteurs)

14 –   SA HLM La Plaine Normande – Acquisition en VEFA de l’usufruit temporaire de 11 logements, situés Résidence les Jardins de l’Odon, rue Caponière – Emprunt de 412.782 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garantie de la Ville à hauteur de 50%. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteurs)

15 –   LogiPays – Acquisition amélioration de 60 logements, situés résidence Guynemer, rue Lieutenant Louis Renouf à Caen – Emprunts PLS pour un montant total de 3.262.959 € auprès du Crédit Foncier de France – Garantie de la ville à hauteur de 50%. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteurs)

III.   Urbanisme et Foncier

16 –   Secteur Tourville – 146 rue Basse – Cession d’une emprise de terrain à la ville de CAEN par la SCCV Caen rue Basse (Société Investir Immobilier). (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

17 –   Secteur Tourville – 148 rue Basse – Cession d’une emprise de terrain à la ville de Caen par la Société Bouygues Immobilier – Cession d’une emprise de terrain par la ville à la société Bouygues Immobilier. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

18 –   Quartier de la Guérinière – Cession d’un terrain situé boulevard Raymond Poincaré au profit de l’association Bras Ouverts en vue de la construction d’un équipement à vocation cultuelle et culturelle sur le site de l’ancien collège Guillaume de Normandie. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, Mme Sylvie RELLAND Maire-Adjoint de quartier, rapporteurs)

19 –   Cession de deux emprises de terrain situées rue Joseph Philippon à Caen à des particuliers. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)

20 –   Rue Eustache Restout – Acquisition de la parcelle NA n° 100 à usage de voirie. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

21 –   Démolition de la caserne Martin – Dispositif de résorption des friches – Signature d’une convention entre la ville de Caen et l’Etablissement Public Foncier de Normandie. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

22 –   Implantation d’une ligne électrique et d’un coffret sur le domaine privé de la Ville de Caen – Parcelle KZ n°69, impasse Duc Rollon à Caen – Convention Ville/ERDF. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)

23 –   Implantation de deux lignes électriques sur le domaine privé de la Ville de Caen – Parcelle MP n°335, rue Victor Lépine à Caen. Convention Ville/ ERDF. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)

24 –   Implantation d’une ligne électrique sur le domaine privé de la Ville. Parcelle KD n°67, boulevard de la Charité à Caen. Convention Ville/ERDF. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)

25 –   Implantation d’une ligne électrique et d’un coffret sur le domaine privé de la Ville de Caen – Parcelle MD n°9, Cours Montalivet – Convention Ville /ERDF. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)

IV.   Economie

26 –   Parc des expositions, Centre de Congrès et activités concourant à l’attractivité touristique – Délégation de service public – Choix du délégataire – Signature de la convention. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

27 –   Mise en place du dispositif Cités-Lab, réseau d’amorçage de projets dans les quartiers – Convention. (Mme Josette TRAVERT Maire-Adjoint, Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, Mme Annie BERGER Conseillère Municipale, M. Cédric LEROY Maire-Adjoint de quartier, Mme Sylvie RELLAND Maire-Adjoint de quartier, M. Serge LEMONNIER Maire-Adjoint de quartier, rapporteurs)

28 –   Plan de soutien à l’économie sociale et solidaire – Subvention affectée. (Mme Josette TRAVERT Maire-Adjoint, Mme Annie BERGER Conseillère Municipale, Mme Annie LEBON Maire-Adjoint, rapporteurs)

29 –   Direction du développement économique – ARDES – Marchés solidaires – Subvention affectée. (Mme Annie BERGER Conseillère Municipale, Mme Josette TRAVERT Maire-Adjoint, rapporteurs)

V.   Développement Social Urbain

30 –   PRU Guérinière – Démolition de l’immeuble Lamartine – Signature de la charte de relogement. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

31 –   PRU Guérinière – Programme d’aménagement de la Place de la Liberté du quartier de la Guérinière – Marché de maitrise d’oeuvre. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

32 –   Projet de renouvellement urbain – Quartier nord de la Grâce de Dieu – Engagement du processus préalable à la démolition de trois immeubles GIVC d’habitat social – Convention ANRU – Avenant 5. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

VI.   Affaires techniques

33 –   Projet de renouvellement urbain du quartier de la Guérinière – Aménagement de la rue de la Bienfaisance (liaison rue de Falaise – place de la Liberte) – Adoption du plan de financement – Autorisation de signer les marchés de travaux suite à appel d’offres. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

34 –   Jeux Equestres Mondiaux 2014 – Réalisation des aménagements en vue des épreuves d’attelage – Ouverture de l’enquête publique sur la demande d’autorisation au titre des articles L.214-1 et suivants du Code de l’environnement (Loi sur l’Eau)- Avis du Conseil Municipal. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, rapporteur)

35 –   Secteur Clos Joli/CHR – Aménagement des espaces publics – Autorisation de signer les marchés de travaux suite à une consultation en procédure adaptée. (Mme Cécile DOSSOU Maire-Adjoint, rapporteur)

36 –   Cité de la Haie Vigné – Aménagement des espaces publics en accompagnement du projet de démolition reconstruction de logements – Autorisation de signer les marchés de travaux suite à une consultation en procédure adaptée. (Mme Cécile DOSSOU Maire-Adjoint, M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteurs)

37 –   Réhabilitation du Théâtre. Autorisation de signer les marchés de contrôle technique et de Sécurité et Protection de la Santé.. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)

38 –   Opération de création d’une pépinière d’entreprises pour artisans créateurs dans l’ancienne salle des ventes. Autorisation de signer les marchés. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)

39 –   Restructuration des réseaux d’eau potable, d’eaux usées et d’eaux pluviales rues d’Hérouville – Calmette – Auvray – Autorisation de signer les marchés de travaux suite à l’appel d’offres. (M. Rudy L’ORPHELIN Maire-Adjoint, rapporteur)

40 –   Feux tricolores : maintenance des équipements spécifiques des priorités bus – convention avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l’Agglomération Caennaise. (Mme Cécile DOSSOU Maire-Adjoint, rapporteur)

41 –   Secteur Guillaume de Normandie – Aménagement des espaces publics – Autorisation de signer les marchés de travaux suite à une consultation en procédure adaptée. (Mme Cécile DOSSOU Maire-Adjoint, rapporteur)

VII.   Environnement – Développement durable

42 –   Développement Durable – Présentation du rapport annuel de la situation de la collectivité en matière de Développement Durable. (M. Rudy L’ORPHELIN Maire-Adjoint, rapporteur)

43 –   Gestion des propriétés forestières de la Ville de Caen – Convention Ville de Caen / ONF. (M. Jean NOTARI Maire-Adjoint, rapporteur)

44 –   Direction de l’Environnement et du Cadre de Vie – Subventions affectées. (M. Rudy L’ORPHELIN Maire-Adjoint, rapporteur)

45 –   Développement Durable – Evènement Le Jour de la Nuit – Subvention affectée. (M. Rudy L’ORPHELIN Maire-Adjoint, rapporteur)

VIII.   Logement

46 –   Programme Local de l’Habitat – Accession sociale à la propriété – Aide de la Ville de Caen. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

IX.   Sports

47 –   Convention entre la Ville et le Département du Calvados pour la prise en charge du nettoyage des gymnases mis à disposition par la Ville aux collèges Henri Brunet et Hastings. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, rapporteur)

48 –   Direction des sports – Subventions affectées et de fonctionnement. (M. Jean-Claude GUILLOUF Conseiller Municipal, rapporteur)

49 –   Soutien aux sportifs de haut niveau (CESARS et F. DELAHAYE) – Subventions de fonctionnement. (M. Jean-Claude GUILLOUF Conseiller Municipal, rapporteur)

50 –   Entente Nautique Caennaise – Subvention Exceptionnelle. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, rapporteur)

X.   Culture

51 –   Société d’Economie Mixte Locale pour la gestion du Zénith de Caen – Exercices 2009-2010 et 2010-2011 – Rapport des représentants du Conseil Municipal. (M. Gilles DETERVILLE Maire-Adjoint, rapporteur)

52 –   Convention de dépôt du Palais des Beaux-Arts, Ville de Lille, au Musée de Normandie d’une collection d’archéologie gallo-romaine. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

53 –   Concours de plaidoiries – Revalorisation du Prix de la Ville de Caen. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

54 –   Prix Littéraire Lycéen de la Ville de Caen – Revalorisation du montant. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

55 –   Direction de la Culture – Subventions de fonctionnement, affectées et d’investissement – Année 2012. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

56 –   Association La Petite Marchande de Films – Subvention affectée 2012 pour la location de salle. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

XI.   Education

57 –   Accueils périscolaires de la Guérinière et du Chemin Vert – Subventions affectées. (Mme Annie LEBON Maire-Adjoint, rapporteur)

58 –   Projet Educatif Local – Animation Hors Les Murs – Délibération complémentaire. (Mme Annie LEBON Maire-Adjoint, rapporteur)

XII.   Social

59 –   ZAC BEAULIEU – Construction d’une crèche à l’angle de la rue Louis Borderieux et de la rue Robert Kaskoreff – Participation financière de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du Calvados – Signature d’une convention entre la Ville et la CAF. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, Mme Claudine MAGUET Maire-Adjoint, rapporteurs)

XIII.   Hygiène et santé

60 –   Appel à projet santé – bien être 2012 – Subventions affectées. (Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, rapporteur)

61 –   Actions en faveur des personnes en situation de handicap : Subventions affectées. (M. Gilles DETERVILLE Maire-Adjoint, rapporteur)

62 –   Association Française des Diabétiques – Journée de Prévention – Information sur le diabète – Subvention affectée. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

63 –   Autisme Basse-Normandie – Organisation d’un Colloque – Subvention affectée. (M. Gilles DETERVILLE Maire-Adjoint, rapporteur)

64 –   Octobre Rose – Subvention affectée. (Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, rapporteur)

XIV.   Relations internationales

65 –   Service Europe, relations internationales et coopération décentralisée – Signature de conventions de coopération. (M. Jean NOTARI Maire-Adjoint, rapporteur)

66 –   Service Europe, relations internationales et coopération décentralisée – Caen à  l’International 2013 – subventions affectées. (M. Jean NOTARI Maire-Adjoint, rapporteur)

67 –   Service Europe, relations internationales et coopération décentralisée – Subvention affectée. (M. Jean NOTARI Maire-Adjoint, rapporteur)

68 –   Service Europe, relations internationales et coopération décentralisée – Subvention affectée. (M. Jean NOTARI Maire-Adjoint, rapporteur)

XV.   Vie associative

69 –   Association anciens combattants – Annulation d’une subvention affectée. (M. Pascal BLANCHETIER Maire-Adjoint, rapporteur)

XVI.   Intercommunalité

70 –   Communauté d’agglomération Caen la mer – Nouvel établissement public de coopération intercommunale – Désignation des conseillers communautaires. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

XVII.   Affaires générales

71 –   Fournitures, prestations et travaux sur le patrimoine communal – Lancement et autorisation de souscrire les marchés à bons de commande d’un montant supérieur à 200 000 € HT. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteur)

XVIII.   Administration générale

72 –   Fournitures, prestations et travaux sur le patrimoine communal – Autorisation de signer les accords-cadres, les marchés subséquents d’un montant supérieur à 200 000 € HT, les marchés suite aux appels d’offres et les marchés négociés suite aux appels d’offres infructueux. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteur)

73 –   Autorisation de signer le marché pour l’acquisition de deux pare-feux et d’un boitier VPN SSL. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteur)

XIX.   Affaires générales

74 –   Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Caen et le Centre Communal d’Action Sociale de Caen pour l’exécution de prestations de service et la réalisation de travaux – Convention. (M. Jean NOTARI Maire-Adjoint, M. Gilles DETERVILLE Maire-Adjoint, M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, Mme Claudine MAGUET Maire-Adjoint, rapporteurs)

 

75 –   Questions Orales.