Approbation du procès verbal de la séance du 25 juin 2012.

1 –    Communications du Maire.

2 –    Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation du Conseil Municipal.

I.    Finances

3 –    Budget Primitif de l’exercice 2013. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteur)

4 –    Exercice 2013 – Acomptes sur subventions de fonctionnement aux associations. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteur)

5 –    Virements de crédits et adaptations budgétaires –  Autorisation du conseil municipal. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteur)

6 –    Produits irrécouvrables – Admission en non valeur. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteur)

7 –    Indemnité de conseil au receveur de la Ville de Caen. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteur)

8 –    Caen Habitat – Guérinière – Réhabilitation des logements au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées situé 10 rue de la Justice à Caen – Emprunt de 169.860 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garantie de la ville à hauteur de 100%. (M. Marc LEVILLY Maire‑Adjoint, M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteurs)

9 –    Caen Habitat – Guérinière – Réhabilitation de 120 logements situés Boulevard de l’Espérance à Caen – Emprunt de 369.000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garantie de la ville à hauteur de 50%. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteurs)

10 –   Caen Habitat – Guérinière – Réhabilitation de 90 logements situés rue du Château d’eau à Caen – Emprunt de 196.000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garantie de la ville à hauteur de 50%. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteurs)

11 –   Caen Habitat – Guérinière – Réhabilitation de 42 logements situés 1 à 42 rue des Cormorans à Caen – Emprunt de 261.500 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garantie de la ville à hauteur de 50%. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteurs)

12 –   Caen Habitat – Grâce de Dieu – Réhabilitation de 51 logements au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées situé 1 rue du Commandant Lavigerie à Caen – Emprunt de 146.770 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garantie de la ville à hauteur de 100%. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteurs)

13 –   Caen Habitat – Chemin Vert – Réhabilitation de 102 logements situés rue Robert Schuman à Caen – Emprunt de 406.500 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garantie de la ville à hauteur de 50%. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteurs)

II.    Urbanisme et Foncier

14 –   Projet d’aménagement de la Pointe Presqu’île – Approbation du bilan prévisionnel d’aménagement. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

15 –   Secteur de la Pointe Presqu’île – Quai François Mitterrand – Projet de construction de la Bibliothèque Multimédia à Vocation Régionale (BMVR) – Cession du terrain d’assiette par la Ville à la communauté d’agglomération Caen la Mer. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

16 –   ZAC Claude Monet – Bilan provisoire de la concession. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

17 –   PRU Quartier de la Guérinière – Acquisition par la Ville des parcelles KC 17 et KC 19, propriétés de Caen Habitat. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

18 –   Transfert de la salle de quartier de la Guérinière – Prise à bail de locaux situés 13 place de la Justice par la Ville de Caen auprès de Caen Habitat. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)

19 –   Rue Eustache Restout – Acquisition de la parcelle NA n° 99 à usage de voirie. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, Mme Cécile DOSSOU Maire-Adjoint, rapporteurs)

20 –   ZAC Beaulieu – Cession d’un terrain par la ville de CAEN à la SCDI la Caennaise à l’angle des rues Henri Le Veillé et Robert  Kaskoreff. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

21 –   Conclusion d’un bail emphytéotique avec La Caennaise portant sur un immeuble sis 12 rue du Stade de Venoix, en vue de la création de 8 logements. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)

22 –   Choix du nom du square de quartier – Venoix. (Mlle Samia CHEHAB Maire-Adjoint de quartier, M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteurs)

23 –   Règlement du legs de Madame KOLLER – Cession d’un appartement situé 9 rue des Chanoines. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)

24 –   OPAH habitat indigne et précarité énergétique – Attribution de subvention. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

25 –   Travaux extérieurs de restauration d’immeuble – Participation de la ville dans le périmètre du centre ancien. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

26 –   Implantation d’un poste de transformation, d’un coffret électrique et de lignes électriques souterraines sur le domaine privé de la Ville de Caen – Parcelles IT n°s 67, 217, 219, 226 et 230, rue Général Moulin à Caen – Conventions Ville/ERDF. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)

III.    Affaires techniques

27 –   Projet d’aménagement des espaces publics des rives de l’Orne – Autorisation de signer le marché négocié de travaux du lot n° 3 – Ouvrages  bois et métal – suite à appel d’offres. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, Mme Cécile DOSSOU Maire-Adjoint, rapporteurs)

28 –   Jeux Equestres Mondiaux – Travaux d’aménagement liés à la compétition d’attelage – Autorisation de signer les marchés de travaux. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, rapporteur)

29 –   Eglise Saint Jean – Mise en sécurité de la Tour Porche – Autorisation de signer le marché de travaux – Demande de subventions. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)

30 –   Travaux de réparation sur les édifices protégés au titre des monuments historiques de la Ville de Caen – Adoption du programme 2013 et demande de subventions. (M. Jean-Louis TOUZE Maire‑Adjoint, rapporteur)

31 –   Programme annuel d’investissements dans les équipements sportifs – Exercice 2013 – Adoption du programme – Demande de subvention à la Région. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteurs)

32 –   Programme annuel d’investissements dans les équipements sportifs – Exercice 2013 – Adoption du programme – Demande de subvention au Département. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteurs)

33 –   Programme annuel d’investissements dans les équipements sportifs – Exercice 2013 – Adoption de programme – Demande de subvention au CNDS. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, M. Serge LEMONNIER Maire-Adjoint de quartier, M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteurs)

IV.    Personnel municipal

34 –   Personnel municipal – Modification n°5 du tableau des emplois 2012. (Mme Corinne FERET, Maire‑Adjoint, rapporteur)

35 –   Personnel Municipal – Renouvellement de l’emploi contractuel de Directeur de la promotion et de la valorisation de la ville. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

36 –   Personnel Municipal – Direction des Finances – Renouvellement de l’emploi contractuel de conseiller financier. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

37 –   Personnel Municipal – Direction de l’Education – Création d’une fonction de chargé(e) de mission à temps complet. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

38 –   Personnel municipal – Dépenses de personnel des groupes d’élus du Conseil Municipal – Création d’un emploi. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

39 –   Personnel municipal – Action sociale – Prestation CESU garde d’enfants 0/3 ans – Ajustement de la délibération du 14 mai 2012. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

40 –   Personnel municipal – Remboursement des frais de mission. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

V.    Développement Social Urbain

41 –   Clauses d’insertion – Renouvellement de la convention cadre de partenariat pour développer la commande publique en tant que levier pour l’emploi sur l’agglomération caennaise (hors projets  ANRU) et convention de partenariat avec la MEFAC. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, rapporteurs)

42 –   PRU du quartier de la Guérinière – Projet d’accompagnement des habitants – Adoption du projet d’échanges internationaux avec Thiès (Sénégal) à l’attention des jeunes Caennais. (Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, rapporteur)

43 –   Projet de Renouvellement Urbain de la Grâce-de-Dieu – Accompagnement du Projet auprès des habitants 2012 / 2013 – Subventions affectées. (Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, rapporteur)

44 –   Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Versement de la quote-part du Conseil Général du Calvados au titre de l’année 2012. (Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, rapporteur)

45 –   Théâtre Incarnat dans le cadre du projet Partitions Urbaines : subvention exceptionnelle. (Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, rapporteur)

VI.    Culture

46 –   Musée des Beaux-arts – Acquisition d’une oeuvre de Schiavone. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

47 –   Musée des Beaux Arts – Exposition Normandie Impressionniste 2013 : un été au bord de l’eau. Loisirs et Impressionnisme – Conventions avec la RMN-GP. (M. Philippe DURON Député-Maire, Mlle Samia CHEHAB Maire-Adjoint de quartier, rapporteurs)

48 –   Musée de Normandie – Exposition 2013 – En couleur et en lumière, la photographie autochrome – Conventions préalables de partenariat et demande de subvention. (M. Philippe DURON Député‑Maire, Mlle Samia CHEHAB Maire-Adjoint de quartier, rapporteurs)

49 –   Musée de Normandie – Exposition 2013 – La Société Métallurgique de Normandie, 1913-1993 – Demande de subvention à l’Etat, la Région Basse-Normandie, le Département du Calvados et l’Agglomération Caen la mer. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

50 –   Convention entre la Ville de Caen et l’Association des Amis du Musée de Normandie – Avenant n°1. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

51 –   Association Concours Européen de Piano – Subvention affectée au titre de l’année 2012. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

52 –   Théâtre de Caen – Convention de mécénat entre le groupe La Poste et la Ville de Caen. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

VII.    Education

53 –   Contrat Enfance Jeunesse 2012-2015 – Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales du Calvados. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, Mme Claudine MAGUET Maire-Adjoint, M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteurs)

54 –   Convention 2013-2015 entre la Ville et les MJC – Centres d’animation. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, rapporteur)

55 –   Accueils périscolaires – Centre d’animation Tandem – Financement du poste d’animateur périscolaire – Subventions exceptionnelle et affectée. (Mme Annie LEBON Maire-Adjoint, rapporteur)

56 –   Projet Educatif Local – Activités périscolaires – Subventions  2012 – 2013. (Mme Annie LEBON Maire-Adjoint, rapporteur)

57 –   Centre de loisirs –  Remboursement des entrées piscines de l’été 2012. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, rapporteur)

58 –   Etablissements d’enseignement privés du 1er degré – Participation aux dépenses de fonctionnement des classes sous contrat d’association. (Mme Annie LEBON Maire-Adjoint, rapporteur)

59 –   Restaurants scolaires des écoles privées du 1er degré – Participation de la Ville – Année scolaire 2011-2012. (Mme Annie LEBON Maire-Adjoint, rapporteur)

60 –   Restaurant scolaire Henri Brunet – Convention entre la Ville de Caen et le Conseil Général du Calvados. (Mme Annie LEBON Maire-Adjoint, M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteurs)

61 –   Direction de l’Education – Subventions de fonctionnement, affectées et exceptionnelle. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, rapporteur)

62 –   Direction de l’Education – Subventions affectées. (Mme Annie LEBON Maire-Adjoint, rapporteur)

VIII.    Economie

63 –   Convention entre la Ville et la SEM Caen expo congrès pour l’organisation du Marché de Noël 2012. (M. Eric VEVE Maire-Adjoint, M. Jean NOTARI Maire-Adjoint, rapporteurs)

64 –   Association Buy Normandie – Adhésion de la Ville de Caen. (M. Eric VEVE Maire-Adjoint, rapporteur)

65 –   Direction du développement économique – Plan de soutien à l’Economie Sociale et Solidaire – Subventions affectées. (Mme Josette TRAVERT Maire-Adjoint, rapporteur)

66 –   Direction du Développement Economique – Subvention affectée. (Mme Josette TRAVERT Maire-Adjoint, rapporteur)

IX.    Nouvelles technologies

67 –   Projet SMART NORMANDY (Services Mobiles Attractifs pour le Rayonnement du Territoire) – Demandes de subventions. (Mme Josette TRAVERT Maire-Adjoint, rapporteur)

X.    Environnement – Développement durable

68 –   Développement Durable et Energie – Mise en place d’un programme d’information et de sensibilisation à la maîtrise de l’énergie auprès des copropriétés – Convention entre la Ville de Caen et l’association Biomasse Normandie. (M. Rudy L’ORPHELIN Maire-Adjoint, rapporteur)

69 –   Gestion de la Prairie – Demande d’aides financières à l’Agence de l’Eau Seine-Normandie. (M. Rudy L’ORPHELIN Maire-Adjoint, M. Jean NOTARI Maire-Adjoint, Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, rapporteurs)

70 –   Association L’Aulne Vert Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement – Renouvellement de la convention avec la Ville. (M. Rudy L’ORPHELIN Maire-Adjoint, rapporteur)

71 –   Direction de l’Environnement et du Cadre de Vie – Subventions affectées. (M. Rudy L’ORPHELIN Maire-Adjoint, rapporteur)