Attention, les séances ne sont plus à l’ESAM mais repartent en « tournée » dans les différentes communes de Caen la Mer, vendredi ce sera à Blainville, Gymnase Lenormand mais restent bien sûr publiques !

> Environnement et développement durable
1 – Rapport de Caen la mer sur la situation interne et territoriale en matière de développement durable – décret 2011-687 du 17 juin 2011

> Finances
2 – Création d’un budget annexe restaurants scolaires – centre de loisirs sans hébergement – jeunesse
3 – Débat d’orientations budgétaires – exercice 2013 :
budget principal ; budget annexe d’assainissement ; budget annexe quartier Ifs Plaine Nord Est ; budget annexe zone de la Hogue à Bénouville ; budget du SPANC ; budget des restaurants scolaires et du centre de loisirs sans hébergement ; budget des zones d’activités des Rives de l’Odon

> Développement économique, recherche et emploi
4 – Soutien à l’emploi – dispositif Citéslab – convention locale – déclaration d’intérêt communautaire – autorisation de signature et attribution d’une subvention

> Désignations de représentants de Caen la mer dans les organismes suivants :
5 – Société publique locale d’aménagement (SPLA)  »Caen Presqu’île »
6 – Commission Locale d’Information (C.L.I) du GANIL
7 – Commission consultative de l’environnement de l’aérodrome de Caen-Carpiquet
8 – Comité local d’information et de concertation pour le dépôt liquides inflammables exploité par dépôts pétroliers (DPC) à Mondeville – Plan de prévention des risques technologiques des dépôts pétroliers côtiers (DPC) à Mondeville
9 – Association AIR C.O.M
10 – Association AMORCE
11 – Entente intercommunale entre le syndicat intercommunal du Grand Odon et la communauté d’agglomération Caen la mer concernant l’exploitation et le traitement des eaux usées
12 – Commission locale de l’eau du SAGE  »Orne Aval – Seulles »
13 – Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) – désignation des membres au conseil d’exploitation de la régie à autonomie financière
14 – Conservatoire à rayonnement régional – désignation des représentants de la communauté d’agglomération au sein du conseil d’établissement
15 – ESAM C² – établissement public de coopération culturelle
16 – Groupement d’intérêt public chargé de l’organisation des jeux équestres mondiaux FEI ALLTECH™ en Normandie
17 – Soutien à l’emploi – désignation des représentants au sein du conseil d’administration de l’association intercommunale d’aide à l’emploi (AIAE)
18 – Association Initiative Calvados
19 – Calvados stratégie
20 – Réseau des Territoires pour l’Economie Solidaire
21 – Conseil portuaire de Caen-Ouistreham
22 – Association pour le développement du port de Caen-Ouistreham (ADPCO)
23 – Société d’économie mixte SAPHYN
24 – Pôle normand des sciences nucléaires et de leurs applications – Nucléopolis
25 – Pôle de compétitivité TES
26 – Conseil d’administration de SYNERGIA – agence de développement économique de Caen la mer
27 – Election des membres de la commission de délégation de service public
28 – Groupements de commandes – commission d’appel d’offre
29 – Commission consultative des services publics locaux
30 – Concession d’aménagement – désignation de la commission de concession et de la personne habilitée à signer les contrats de concession
31 – Approbation de la composition de la commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées (CIAPH)
32 – Conseil d’administration du CROUS
33 – Désignation des représentants de la communauté d’agglomération Caen la mer, actionnaire des SA HLM
34 – Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ)
35 – Assemblée générale du service intégré de l’accueil et de l’orientation (SIAO)
36 – Association gestionnaire du futur fichier partagé de la demande de logement social du Calvados
37 – VIACITES – modification statutaire – désignation complémentaire des représentants de la communauté d’agglomération au syndicat mixte des transports en commun de l’agglomération caennaise
38 – Association  »Grande Rocade Ouest Ferroviaire »
39 – Association Interconnexion Sud TGV en Ile de France
40 – Association  »Pour une Normandie à Grande Vitesse »
41 – Association ALTRO (Association Logistique Transport Ouest)
42 – Association pour la promotion de l’aéroport Caen – Carpiquet

> Autres points : Délibérations prises par le bureau dans le cadre de ses délégations ; décisions prises par le président dans le cadre de ses délégations ; questions diverses.