Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du 12 novembre 2012.
1 – Communications du Maire.
2 – Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation du Conseil Municipal.

I. ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE

3 – Avis du Conseil Municipal sur le projet du Plan de Déplacements Urbains (PDU) arrêté par Viacités. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

II. URBANISME ET FONCIER

10. 11  –

S.P.L.A. Caen Presqu’île – Prorogation du groupement de commandes entre les communes de Caen, Mondeville et Hérouville Saint Clair, la Communauté d’Agglomération de Caen la Mer, la Région Basse-Normandie et le Syndicat Mixte des Ports Normands Associés-Avenant n°2. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

S.P.L.A. Caen Presqu’île – Autorisation de signer le nouveau mandat à la S.P.L.A. Caen Presqu’île – Prolongation de l’accord-cadre relatif à une mission d’études urbaines et d’assistance à maîtrise d’ouvrage de la Presqu’île de Caen. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

Secteur de la Pointe Presqu’île – Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre le Ministère de la Justice et la ville de Caen pour le futur Palais de Justice. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

Campus Jules Horowitz – Sous-location d’une parcelle de terrain pour la construction des bâtiments du centre Archade – Délibération modificative. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, Mme Josette TRAVERT Maire-Adjoint, rapporteurs)

Projet de rénovation urbaine – Convention ANRU de la Ville de Caen – Contreparties cédées à l’Association Foncière Logement – Négociation d’une modification dans le cadre d’un avenant. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

PRU du quartier de la Guérinière – Square de la Justice – Déclassement d’une emprise du domaine public. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

Acquisition d’un appui Venelle Saint Nicolas à Caen – Convention de cession Ville/ERDF. (M. Jean- Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)

OPAH habitat indigne et précarité énergétique – Attribution de subvention. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

III. VIE SOCIALE

12 – Signature de la Charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

4. 13 – Direction de la Culture – Commande publique artistique de la Place Saint-Sauveur. (M. Philippe DURON Député-Maire, Mlle Samia CHEHAB Maire-Adjoint de quartier, rapporteurs)

JEM 2014 – Travaux d’aménagements paysagers autour des halls 1, 2 et 3 du Parc des Expositions (3 lots) – Autorisation de signer les marchés de travaux suite à une consultation en procédure adaptée. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, rapporteur)

Opération de réhabilitation du Palais Ducal – Autorisation de signer les marchés complémentaires. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)

Eglise Saint-Pierre – Nettoyage et restauration du clocher – Résiliation pour faute du marché numéro 120120/50-51 – Lot 1 : maçonnerie – pierre de taille – échafaudages – laboratoire – Titulaire : Groupement QUELIN (Mandataire) / PAVY. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteurs)

PRU Guérinière – Opération de transfert de la salle de quartier de la Guérinière dans les anciens locaux de l’agence Caen Habitat 13, place de la Justice. Autorisation de signer les marchés. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)

Réhabilitation du Théâtre. Avenant modificatif au contrat de Maîtrise d’oeuvre, sans incidence financière. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)

VI. EDUCATION

19 –

20- 21 –

22-

Réforme des rythmes scolaires – Mise en oeuvre à la rentrée scolaire 2013-2014. (Mme Annie LEBON Maire-Adjoint, rapporteur)

Projet Educatif Local – Subventions affectées. (Mme Annie LEBON Maire-Adjoint, rapporteur)

Gip Caennais Réussite Educative – Bilan d’activités 2011 – Synthèse. (Mme Annie LEBON Maire- Adjoint, rapporteur)

GIP Caennais Réussite Educative – Convention constitutive modifiant la version d’origine par intégration de la loi n° 2011-525 du 17 mai 2011. (Mme Annie LEBON Maire-Adjoint, rapporteur)

VII. PERSONNEL MUNICIPAL

23 – 24 – 25- 26 – 27 –

Personnel municipal : tableau des emplois permanents au 1er janvier 2013. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

Personnel municipal – Modification n°1 du tableau des emplois permanents 2013. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

Personnel municipal – Présentation du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

Personnel municipal – Emploi des agents vacataires – Ajustement technique sur les rémunérations. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

Personnel municipal – Direction de la communication – Création de la fonction de chef de projet en charge du suivi des évènements 2014. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

VIII. VIE ASSOCIATIVE

28 – 29 – 30-

Renouvellement des conventions établies entre la Ville et la CAF pour la gestion des différents équipements CAF sur le territoire de la Ville. (Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, rapporteur)

Maison des Associations – Nouveau règlement intérieur – Adoption. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, rapporteur)

Association Ceux de l’OMJ – Subvention affectée. (M. Pascal BLANCHETIER Maire-Adjoint, rapporteur)

2

IX. FINANCES

31- 32 –

Subventions de fonctionnement aux associations pour l’exercice 2013. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, Mme Claudine MAGUET Maire-Adjoint, M. Gilles DETERVILLE Maire-Adjoint, M Pascal BLANCHETIER Maire-Adjoint, rapporteurs)

SA HLM La Plaine Normande – Acquisition de 20 logements, situés quartier de la Haie Vigné, résidence Dumenoir – Transfert emprunt PLA d’un montant initial de 1.444.718,17 € souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Garantie de la Ville à hauteur de 50%. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteurs)

10. DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN

    33 – PRU du quartier de la Guérinière (ANRU) – Projet d’aménagement de la Place de la Liberté – Attribution d’une subvention à Caen Habitat. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

    34- Projet de rénovation urbaine du quartier de la Guérinière – Travail de mémoire des familles – Caen la mer – Versement d’une subvention affectée. (Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, rapporteur)

11. ECONOMIE

    35 – Economie sociale et solidaire – Subvention affectée 2013 – Chemins de Traverse. (Mme Josette TRAVERT Maire-Adjoint, rapporteur)

12. SPORTS

    36 – Direction des sports – Subventions de fonctionnement aux associations sportives des quartiers prioritaires inscrites dans le Contrat Urbain de Cohésion Sociale. (M. Jean-Claude GUILLOUF Conseiller Municipal, rapporteur)

    37 – Direction des sports – Subventions affectées. (M. Jean-Claude GUILLOUF Conseiller Municipal, rapporteur)

13. HYGIENE ET SANTE

    38 – Association Normande de Recherche en Physiologie – Subvention affectée. (Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, rapporteur)

14. INTERCOMMUNALITE

    39 – Communauté d’agglomération Caen la mer – Commission locale d’évaluation des charges transférées – Désignation d’un représentant. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

15. AFFAIRES GENERALES

40 – 41 – 42 –

43-

Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Caen et le Centre Communal d’Action Sociale de Caen pour la location des structures mobiles et de chapiteaux et prestations associées. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, M. Gilles DETERVILLE Maire-Adjoint, rapporteurs)

Fournitures, prestations et travaux sur le patrimoine communal – Autorisation de signer les accords- cadres, les marchés subséquents d’un montant supérieur à 200 000 € HT, les marchés suite aux appels d’offres et les marchés négociés suite aux appels d’offres infructueux. (M. Marc LEVILLY Maire-Adjoint, rapporteur)

Police Municipale – Brigade équestre – Avenant à la convention signée le 28 juin 2010 entre la Société Hippique Urbaine de Caen et la Ville de Caen. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)

Questions Orales.