A partir de 18 h 00, gymnase Gérard Legoupil, à Ouistreham.

A l’ordre du jour :

> Finances :

1 – Comptes de gestion – communauté d’agglomération Caen la mer – exercice 2012

2 – Comptes de gestion – communauté de communes des Rives de l’Odon – exercice 2012

3 – Compte administratif – communauté d’agglomération Caen la mer – budget principal – exercice 2012

4 – Comptes administratifs – communauté d’agglomération Caen la mer – budgets annexes de l’assainissement et du SPANC – exercice 2012

5 – Comptes administratifs – communauté d’agglomération Caen la mer – budgets annexes ZA du Clos de la Hogue et ZA Ifs Plaine Nord/Est -exercice 2012

6 – Comptes administratifs – budget principal de la communauté de communes des Rives de l’Odon et budget annexe d’aménagement de zone – exercice 2012

7 – Affectation des résultats – exercice 2012

8 – Budget primitif – budget principal 2013

9 – Autorisations de programme et crédits de paiement de l’exercice 2013

10 – Budget primitif – budgets annexes de l’assainissement et du SPANC – exercice 2013

11 – Budget primitif – budgets annexes de la zone d’activités du Clos de la Hogue, de la zone d’habitat Ifs Plaine Nord/Est et des zones d’activités des Rives de l’Odon – exercice 2013

12 – Budget primitif – budget annexe de la restauration scolaire, CLSH, jeunesse – exercice 2013

13 – Institution de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères

14 – Vote du taux de cotisation foncière des entreprises, des taux de la taxe d’habitation et des taxes foncières, du taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères

15 – Instauration d’un mécanisme d’intégration fiscale progressive de la cotisation foncière des entreprises

> Aménagement et urbanisme :

16 – Avis sur le projet de plan de déplacements urbains (PDU) arrêté par le Syndicat mixte des transports en commun de l’agglomération caennaise (Viacités)

> Culture et sports :

17 – Équipements culturels – association LAMIDO – déclaration d’intérêt communautaire

18 – Conservatoire à rayonnement régional – fixation des droits d’inscription pour l’année scolaire 2013-2014

> Personnel, administration générale et communication :

19 – Restitutions de compétences optionnelles

20 – Restitutions de compétences supplémentaires

21 – Déclaration d’intérêt communautaire, au titre des actions de développement économique, de la cellule emploi

22 – Déclaration d’intérêt communautaire au titre de la compétence voirie – Redéfinition de l’intérêt communautaire des voiries

23 – Modifications du règlement intérieur

24 – Formation des élus

25 – Désignation des membres complémentaires dans les commissions

> Environnement et développement durable :

26 – Fourrière animale de Verson – tarifs 2013

> Développement économique, recherche et emploi :

27 – Signature de l’avenant n° 6 à la délégation de service public fibre noire

28 – Avenant n° 1 à la convention biennale pour l’achat de prestations d’insertion et l’octroi d’une subvention dans le cadre de la création d’un atelier chantier d’insertion

> Désignations des représentants de Caen la mer au sein des organismes extérieurs ci-après désignés :

– Association  »Terres en villes » – désignation des représentants de Caen la mer

– Observatoire départemental d’aménagement commercial du Calvados (ODAC) – désignation d’un représentant

– Désignation d’un représentant de Caen la mer au sein du conseil d’administration de l’association pour la gestion des services socio-administratifs de Caen (AGESSO)

– Mission locale Caen la mer-Calvados-centre (ML3C) – désignation complémentaire

> Questions diverses