A l’ordre du jour de ce conseil municipal :
3 – Compte administratif de l’exercice 2012.
4 – Compte de gestion de l’exercice 2012.
5 – Virements de crédits et adaptations budgétaires – Autorisation du Conseil Municipal.
II. URBANISME ET FONCIER
6 – SPLA CAEN Presqu’ïle – – Mission d’études et d’assistance à maitrise
d’ouvrage pour l’élaboration, le suivi et la coordination des projets – Autorisation  donnée au
mandataire de signer le second marché subséquent d’un montant supérieur à 200 000 € HT.
7 – Pointe Presqu’île – Aménagement des espaces publics – Approbation des modalités de la
concertation.
8 – Bilan des opérations immobilières réalisées au cours de l’année 2012 par la ville de Caen et pour son
compte par l’Etablissement Public Foncier de Normandie.
 9 – Elaboration du Règlement Local de la Publicité, des Enseignes et des Pré-enseignes (RLP) –
Présentation du diagnostic et des objectifs.
10 – OPAH habitat indigne et précarité énergétique – Attribution de subventions.

III. AFFAIRES TECHNIQUES
17 – Parc des Expositions – Travaux de déconstruction – Reconstruction du hall 2 suite au sinistre –
Seconde phase de déconstruction – Signature d’un marché.
18 – Parc des Expositions – Travaux de reconstruction du hall 2 suite au sinistre – Autorisation de lancer
les appels d’offres en procédure – Urgence simple.
19 – Jeux Equestres Mondiaux – Transfert de la maîtrise d’ouvrage du GIP JEM 2014 à la Ville de Caen
des travaux concernant les halls du Parc des Expositions et les aménagements paysagers des
abords –
20 – Mémorial – Réaménagement des salles d’expositions temporaires situées dans le hall de l’extension –
Autorisations de lancer les consultations correspondantes.
21 – Mémorial – Transformation de la galerie des prix Nobels de la paix en musée d’évocation d’un PC de
commandement allemand – Autorisation de signer les marchés de travaux.
22 – Eglise Saint-Jean – Mise en sécurité de la Tour Porche – Avenant au marché de travaux – Demande
de subventions.
23 – Groupe scolaire Pigacière – Aménagement des réfectoires et d’une cuisine relais sous les préaux –
Construction de préaux modulaires – Autorisation de signer les marchés de travaux.
24 – Loi n°2005-102 du 11 février 2005 relative à l’accessibilité des personnes handicapées – Adoption et
transmission du rapport annuel de la Commission Communale d’Accessibilité (CCA) au titre de
l’année 2012.
25 – Eau potable – Eaux pluviales – Eaux usées – Restructuration des réseaux de la rue de Lébisey –
Convention avec la Communauté d’Agglomération Caen la mer – Lancement de la procédure de
consultation des entreprises. (M. Rudy L’ORPHELIN Maire-Adjoint, rapporteur)
IV. PERSONNEL MUNICIPAL
26 – Personnel municipal – Modification n°3 du tableau des emplois permanents 2013.
27 – Personnel Municipal – Protection sociale complémentaire.
28 – Personnel municipal – Remise gracieuse de dettes.
29 – Constitution d’un groupement de commande entre la ville de Caen et le CCAS de Caen pour
l’exécution de prestations de service et la réalisation de travaux – Convention.
30 – AGESSO – Régularisation de la subvention de fonctionnement 2012.
V. LOGEMENT
31 – Acquisition de la Caserne Martin située rue Daniel Huet – Décote sur le prix de cession – Signature
d’une convention avec l’Etat fixant les conditions d’utilisation du terrain cédé.
32 – Maison de l’Habitat – Convention de mise à disposition d’un agent du Centre Communal d’Action
Sociale auprès de la Ville de Caen.
VI. CULTURE
33 – Fonds Régional d’Art Contemporain de Basse-Normandie (FRAC) – Implantation dans les bâtiments
conventuels du Quartier Lorge – Signature de la convention financière entre la Ville de Caen et la
Région Basse-Normandie.
34 – Musée de Normandie – Demande de subvention au titre du Fonds Régional d’Acquisition des Musées
(FRAM) et du Fonds Régional d’Aide à la Restauration des Musées (FRAR).
35 – Convention de dépôt de l’Etat d’oeuvres de Jean Dewasne au musée des Beaux-Arts.
36 – Actions culturelles inscrites dans le Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Subventions année 2013.
37 – Contrat Enfance Jeunesse – Subventions affectées 2013 aux associations culturelles.
38 – Direction de la Culture – Subventions de fonctionnement et affectées – Année 2013.
VII. RELATIONS INTERNATIONALES
39 – Service Europe, relations internationales et coopération décentralisée – Projet Interreg IVA DDAY 70.
VIII. ECONOMIE
40 – Société Anonyme d’Economie Mixte Locale Caen Expo Congrès – Exercice 2011 – Rapport des
représentants du Conseil Municipal.
41 – Braderie du centre-ville – Convention Ville de Caen/Les Vitrines de Caen.
42 – Direction du Développement Economique – Subventions de fonctionnement 2013.
43 – Direction du Développement Economique – Subvention affectée rétrofestival 2013.
44 – Direction du Développement Economique – GANIL – Subventions affectées.
45 – Direction du Développement Economique – Congrès CGT du Calvados – Subvention affectée.
IX. EDUCATION
46 – Restaurant scolaire Henri Brunet – Convention entre la Ville de Caen et le Conseil Général du
Calvados.
47 – Direction de l’Education – PEL Subvention Affectée.
48 – Direction de l’Education – Subvention de fonctionnement complémentaire.
X. SPORTS
49 – Direction des sports – Subventions affectées Mai 2013.
XI. ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
50 – Maison du vélo – Accompagnement technique et financier de la Ville à l’association VELISOL.
(M. Rudy L’ORPHELIN Maire-Adjoint, rapporteur)
XII. DEMOCRATIE DE PROXIMITE
51 – Conseils de quartier – Attribution des budgets participatifs 2013 – Subventions affectées.
XIII. VIE ASSOCIATIVE
52 – Comité des fêtes de la Grâce de Dieu – Quartiers animés à la Grâce de Dieu du vendredi 24 mai au
dimanche 9 juin 2013 – Subvention affectée.
53 – Association Sports Loisirs et Culture de la Folie-Couvrechef – Quartiers animés sur le quartier de la
Folie-Couvrechef du vendredi 7 juin au dimanche 16 juin 2013 – Subvention affectée.
54 – MJC du Chemin-Vert – Quartiers animés du 21 juin au 7 juillet 2013 au Chemin-Vert – Subvention
affectée.
55 – Service des associations et de la participation locale – Subventions de fonctionnement 2013.
56 – Service des associations et de la participation locale – Subventions affectées.
XIV. HYGIENE ET SANTE
57 – Hygiène et Santé – Subventions affectées. (Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, rapporteur)
XV. AFFAIRES GENERALES
58 – Adhésion de la Ville de Caen à l’association Tempo Territorial – Désignation d’un représentant.
59 – Entretien des véhicules des Directions mutualisées – Avenants aux conventions de services
communs entre la ville de Caen et la Communauté d’agglomération Caen la Mer.
60 – Fournitures, prestations et travaux sur le patrimoine communal – Autorisation de signer les accords-
cadres, les marchés subséquents, les procédures adaptées d’un montant supérieur à 200 000 € HT,
les marchés suite aux appels d’offres et les marchés négociés suite aux appels d’offres infructueux.

61 – Questions Orales.
L’ordre du jour complet ici