1. AFFAIRES TECHNIQUES
   3. 3-  Parc des expositions – Travaux de reconstruction suite au sinistre – Autorisation de signer les marchés suite à l’appel d’offres restreint. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteur)
   4. 4-  Jeux équestres mondiaux 2014 – Renaturation du cours d’eau sur le site du parc des expositions – Demande de subvention à l’Agence de l’Eau Seine Normandie (AESN). (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)
   5. 5-  Projet de redynamisation du centre-ville – Un véritable cœur piéton pour le centre-ville et des espaces publics requalifiés – Aménagement de la place Saint-Sauveur – Autorisation de signer les marchés de travaux suite à appel d’offres pour l’illumination pérenne de la place Saint-Sauveur. (Mme Cécile DOSSOU Maire-Adjoint, rapporteur)
   6. 6-  Création et renouvellement des réseaux eaux usées – eau potable – eaux pluviales en préalable à l’aménagement de la pointe Presqu’île : convention avec la Communauté d’Agglomération de Caen la Mer précisant les conditions d’organisation de la maîtrise d’ouvrage. (M. Xavier LE COUTOUR Maire- Adjoint, M. Rudy L’ORPHELIN Maire-Adjoint, rapporteurs)
2. URBANISME ET FONCIER7 – Elaboration du Règlement Local de la Publicité, des Enseignes et des Pré-enseignes (RLP) – Bilan de la concertation et Arrêt du projet. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

III. EDUCATION

8. 8-  Projet éducatif territorial – Présentation de l’avant-projet. (Mme Annie LEBON Maire-Adjoint, rapporteur)
9. 9-  Association Le Mouvement pour la Paix – Subvention affectée. (Mme Annie LEBON Maire-Adjoint, rapporteur)

IV. CULTURE

10 – 11 –

Fonds Régional d’Art Contemporain de Basse-Normandie (FRAC) – Implantation dans les bâtiments conventuels du quartier Lorge – Demande de subvention à l’Etat. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

Le Cargö – Avenant n°1 au contrat de délégation de service public. (M. Philippe DURON Député- Maire, Mlle Samia CHEHAB Maire-Adjoint de quartier, rapporteurs)

1

5. SPORTS12 – Sports haut niveau : Caen Basket Calvados et Caen Handball – Subventions complémentaires de fonctionnement. (M. Fabrice LE VIGOUREUX Maire-Adjoint, rapporteur)

   13 – Travaux de réparation et d’amélioration du Hall 2 du Parc des expositions et du Palais des sports – Adoption des programmes – Demandes de subventions au CNDS, à la Région et au Département. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, M. Jean-Claude GUILLOUF Conseiller Municipal, rapporteurs)

6. ECONOMIE14 – Grand Accélérateur National d’Ions Lourds GANIL – Convention de participation financière au projet SPIRAL 2. (Mme Josette TRAVERT Maire-Adjoint, rapporteur)
7. HYGIENE ET SANTE15 – Plan Local de Santé – Mise en place des Rencontres de la Santé. (Mme Colette GISSOT Maire- Adjoint, Mme Sylvie RELLAND Maire-Adjoint de quartier, rapporteurs)
8. LOGEMENT16 – Logement social – Convention de partenariat Caen Habitat / Ville de Caen / Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.). (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, M. Gilles DETERVILLE Maire- Adjoint, rapporteurs)
9. VIE ASSOCIATIVE17 – Centres socio-culturels, Maisons de quartier et Centre Municipal d’Animation gérés par la Caisse d’Allocations Familiales – Compte d’exploitation et rapports d’activités 2012 – Budget 2013. (Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, rapporteur)

   18 – Service des associations et de la participation locale – Subventions affectées. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, rapporteur)

10. PERSONNEL MUNICIPAL19 – Personnel municipal – Comité des oeuvres sociales du personnel de la ville de Caen – Convention 2013-2014. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

    20 – Personnel municipal – Mise à disposition d’un agent du CCAS auprès de la Ville pour le 70ème anniversaire du Débarquement. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

11. INTERCOMMUNALITE21 – Communauté d’agglomération Caen la mer – Modification des statuts – Avis du conseil municipal. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

    22 – Communauté d’agglomération Caen la mer – Composition du futur Conseil communautaire après les élections de 2014. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

12. AFFAIRES GENERALES

23 –

24- 25 –

Commission Finances Affaires Générales Proximité et Qualité du service public – Désignation d’un membre en remplacement de M. Marc Levilly. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

Indemnités des élus municipaux – Modification. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

Groupement de commandes avec le CCAS et Caen la mer pour la fourniture de liens haut débit Internet et liens intersites VPN. (M. Marc LEVILLY, rapporteur)

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26 – 27 –

Fournitures, prestations et travaux sur le patrimoine communal – Autorisation de signer les accords- cadres, les marchés subséquents, les procédures adaptées d’un montant supérieur à 200 000 € HT, les marchés suite aux appels d’offres et les marchés négociés suite aux appels d’offres infructueux. (M. Fabrice LE VIGOUREUX Maire-Adjoint, rapporteur)

Association des Villes pour la Propreté Urbaine – Désignation d’un représentant. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

13. DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN28 – Association les Petits Débrouillards de Normandie – Subvention affectée. (Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, rapporteur)
14. RELATIONS INTERNATIONALES29 – Service Europe, relations internationales et coopération décentralisée – Signature d’une convention. (M. Cédric LEROY Maire-Adjoint de quartier, rapporteur)

XV. FINANCES

30 – Virements de crédits et adaptations budgétaires – Autorisation du Conseil Municipal. (M. Fabrice LE VIGOUREUX Maire-Adjoint, rapporteur)

31- Questions Orales.