1 – Communications du Maire.
2 – Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation du Conseil Municipal.

I. FINANCES

3. 3-  Budget Primitif de l’exercice 2014. (M. Fabrice LE VIGOUREUX Maire-Adjoint, rapporteur)
4. 4-  Subventions de fonctionnement aux associations pour l’exercice 2014. (M. Pascal BLANCHETIER Maire-Adjoint, Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, M. Gilles DETERVILLE Maire-Adjoint, Mme Claudine MAGUET Maire-Adjoint, M. Cédric LEROY Maire-Adjoint de quartier, rapporteurs)
5. 5-  Exercice 2014 – Acomptes sur subventions de fonctionnement aux associations. (M. Fabrice LE VIGOUREUX Maire-Adjoint, rapporteur)
6. 6-  Virements de crédits et adaptations budgétaires – Autorisation du Conseil Municipal. (M. Fabrice LE VIGOUREUX Maire-Adjoint, rapporteur)
7. 7-  Convention relative au déploiement des espaces Cyber-Base dans l’école Senghor – Subvention versée à la Ville par la Caisse des Dépôts et Consignations pour les travaux dans les locaux mis à disposition de l’Association Mieux Vivre et Détente. (M. Fabrice LE VIGOUREUX Maire-Adjoint, rapporteur)
8. 8-  Communauté d’agglomération Caen la mer – Transfert de charges – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – Approbation des procès-verbaux. (M. Fabrice LE VIGOUREUX Maire- Adjoint, rapporteur
9. PERSONNEL MUNICIPAL

2. 9 – Personnel municipal – Régime indemnitaire – Attribution d’une prime exceptionnelle. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)
3. URBANISME ET FONCIER

Approbation du Plan Local de l’Urbanisme (PLU). (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

Rachat d’immeubles auprès de l’Etablissement Public Foncier de Normandie (EPFN) au titre de l’année 2014 (Presqu’île portuaire, ZA Mont-Coco). (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

Démolition caserne Martin – Dispositif de résorption des friches. Convention Ville de Caen/Etablissement Public Foncier de Normandie – Signature d’un avenant. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

Caserne Martin – Choix de l’équipe opérateur/architecte en vue de la cession ultérieure du site. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

Groupe de logements sociaux dits GIVC de Saint-Germain – Conclusion d’un bail emphytéotique entre la ville de Caen et Caen Habitat. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

IV. LOGEMENT

35 – PLH – Aide de la Ville de Caen en faveur de l’accession à la propriété – Avenant portant modifications à la convention, au règlement et à la fiche d’engagement – Avenant de transfert concernant la société Investir Immobilier. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

V. DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN

PRU – Projet d’avenant de clôture de la convention ANRU. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

Projet de renouvellement urbain – Quartier de la Guérinière – Aménagement de la Place de la liberté – Autorisation de signer un marché de travaux suite à appel d’offres. (M. Xavier LE COUTOUR Maire- Adjoint, rapporteur)

Proposition de résidence d’architectes sur le quartier du Chemin Vert – Subvention affectée à la Maison de l’architecture de Basse-Normandie. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, rapporteur)

Convention tripartite définissant les relations entre le Conseil Général, la Ville de Caen et l’Association Calvadosienne pour la Sauvegarde de l’Enfance et de l’Adolescence relative au fonctionnement du Service d’Action Préventive intervenant à Caen. Subvention 2013. (Mme Colette GISSOT Maire-Adjoint, rapporteur)

VI. JEUX EQUESTRES MONDIAUX

Jeux Equestres Mondiaux – Convention d’utilisation et d’occupation des installations de l’hippodrome de Caen liées à la compétition d’attelage sur le site de la Prairie entre la Société d’Encouragement du Cheval Français, le Groupement d’Intérêt Public ‘JEM Normandie 2014’ et la Ville de Caen. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, rapporteurs)

Jeux Equestres Mondiaux – Transfert de la maîtrise d’ouvrage du GIP JEM 2014 à la Ville de Caen, des travaux de remise en état des terrains et installations connexes pérennes des sites du terrain d’honneur du Stade d’Ornano et des terrains du complexe d’entraînement adjacent – Avenant numéro 1 à la convention. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, Mme Cécile DOSSOU Maire-Adjoint, rapporteurs)

Jeux Equestres Mondiaux – Transfert de la maîtrise d’ouvrage du GIP JEM 2014 à la Ville de Caen, des travaux d’aménagement et de sécurisation d’une zone de stationnement située sur carrières souterraines à Beaulieu – Convention. (M. Xavier LE COUTOUR Maire-Adjoint, Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, Mme Cécile DOSSOU Maire-Adjoint, rapporteurs)

Jeux Equestres Mondiaux – Aménagements paysagers du Parc des Expositions – Renforcement de la distribution électrique autour des halls 1, 2 et 3 -Autorisation de signer le marché de travaux suite à une consultation en procédure adaptée. (M. Jacky TOULLIER Maire-Adjoint de quartier, rapporteur)

Jeux Equestres Mondiaux – Participation à une étude d’impact économique, sociétal, social et environnemental – Conventions de partenariat. (Mme Josette TRAVERT Maire-Adjoint, rapporteur)

Jeux Equestres Mondiaux – Convention de mise à disposition de terrains et d’équipements propriétés de la ville de Caen pour l’organisation des Jeux Equestres Mondiaux FEI Alltech Normandie 2014 et d’épreuves préparatoires. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, M. Jean-Louis TOUZE Maire- Adjoint, rapporteurs)

VII. AFFAIRES TECHNIQUES

Programme annuel d’investissements dans les équipements sportifs – Exercice 2014 – Adoption du programme – Demande de subvention à la Région. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, rapporteur)

Programme annuel d’investissements dans les équipements sportifs – Exercice 2014 – Adoption du programme susceptible d’être subventionné par le Département. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, rapporteur)

Travaux de reconstruction et réhabilitation du groupe scolaire Albert Camus – Autorisation de signer les marchés des lots 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 8. (M. Jean-Louis TOUZE Maire-Adjoint, Mme Annie LEBON Maire-Adjoint, rapporteurs)

VIII. ECONOMIE

Aménagement de la pointe Presqu’île – Création et renouvellement des réseaux – eau potable – eaux pluviales – eaux usées – Autorisation de signer le marché de travaux suite à l’appel d’offres. (M. Rudy L’ORPHELIN Maire-Adjoint, rapporteur)

Eau potable – Rue Jean Baptiste Colbert – Renouvellement de la conduite de distribution – Autorisation de signer le marché de travaux suite à l’appel d’offres. (M. Rudy L’ORPHELIN Maire- Adjoint, rapporteur)

Eau potable – Eaux pluviales – Avenue Albert 1er – Autorisation de signer le marché de travaux suite à l’appel d’offres. (M. Rudy L’ORPHELIN Maire-Adjoint, rapporteur)

Eau potable – Eaux usées – Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement – Exercice 2012. (M. Rudy L’ORPHELIN Maire-Adjoint, rapporteur)

Eau potable – Caen – Démarche d’établissement des périmètres de protection des captages d’eau potable des sources de Moulines – Engagements de la Ville de Caen. (M. Rudy L’ORPHELIN Maire- Adjoint, rapporteur)

Charte du Plateau Nord. Lieu d’excellence de la recherche et de l’innovation. (Mme Josette TRAVERT Maire-Adjoint, rapporteur)

Direction du Développement Economique – Convention cadre de partenariat Ville de Caen – Université de Caen Basse-Normandie.. (Mme Josette TRAVERT Maire-Adjoint, rapporteur)

Direction du Développement Economique – Subvention Affectée – Union Régionale des Associations de Sport de Culture et d’Entraide de Normandie – Congrès National. (Mme Josette TRAVERT Maire- Adjoint, rapporteur)

Economie Sociale et Solidaire – ARTEC – Subvention affectée. (Mme Josette TRAVERT Maire- Adjoint, rapporteur)

Centre Chorégraphique National de Caen / Basse Normandie (CCNC/BN) – Implantation dans la chapelle du Bon Sauveur – Demande de subvention à l’Etat. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

Musée de Normandie – Exposition 2014 – Equitation(s), l’art et la manière de monter à cheval – Partenariat et demandes de subvention. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

Musée de Normandie – Acquisitions – Demande de subvention au titre du Fonds Régional d’Acquisition des Musées (FRAM). (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

Musée des Beaux-Arts – Exposition « Parcours croisés » du 15 février au 11 mai 2014 – Conventions de partenariat. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

Activités culturelles et évènementielles – Signature des contrats d’artistes. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

Direction de la Culture – Subvention affectée et de fonctionnement – Année 2013. (M. Philippe DURON Député-Maire, Mlle Samia CHEHAB Maire-Adjoint de quartier, rapporteurs)

Direction de la Culture – Attribution d’une subvention affectée à la Compagnie Anna Ventura – Année 2014. (M. Philippe DURON Député-Maire, Mlle Samia CHEHAB Maire-Adjoint de quartier, rapporteurs)

Société d’Economie Mixte Locale pour la gestion du Zénith de Caen – Exercice 2011-2012 – Rapport des représentants du Conseil Municipal. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

X. EDUCATION

Projet Educatif de Territoire (PEdT) – Année scolaire 2013-2014 – Subventions affectées. (Mme Annie LEBON Maire-Adjoint, Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, M. Fabrice LE VIGOUREUX Maire-Adjoint, rapporteurs)

11. EDUCATION – JEUNESSEProjet d’accompagnement des jeunes Caennais vers les forums de l’emploi existants – Subvention affectée à la CAF. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, rapporteur)
12. SPORTS

Avenant n°2 à la Convention d’utilisation du stade d’Ornano, du stade de Venoix et de leurs annexes du 25 juin 2010 entre la Ville de Caen et la SASP Stade Malherbe – Caen – Calvados – Basse- Normandie. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, M. Fabrice LE VIGOUREUX Maire-Adjoint, rapporteurs)

Direction des sports – Subventions affectées et d’équipement – Décembre 2013. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, rapporteur)

XIII. VIE ASSOCIATIVE

Association Animation Emploi Calvados (AE14) – Avenant à la convention. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, Mme Annie LEBON Maire-Adjoint, M. Fabrice LE VIGOUREUX Maire- Adjoint, rapporteurs)

Association Mieux Vivre et Détente – Quartiers animés à la Pierre-Heuzé du 13 au 29 décembre 2013 – Subvention affectée. (Mme Marie-Jeanne GOBERT Maire-Adjoint, M. Serge LEMONNIER Maire- Adjoint de quartier, rapporteurs)

14. HYGIENE ET SANTE76- Appel à projets santé bien-être 2013 – Subvention affectée à L’Epi Vert. (Mme Colette GISSOT Maire- Adjoint, rapporteur)

    77 – Convention de partenariat entre l’Etablissement Français du Sang, l’Union Départementale fédérée des donneurs de sang bénévoles du Calvados et la Ville de Caen. (Mme Colette GISSOT Maire- Adjoint, Mme Sylvie RELLAND Maire-Adjoint de quartier, rapporteurs)

15. DEMOCRATIE DE PROXIMITE78 – Anciens combattants – Subventions affectées. (M. Pascal BLANCHETIER Maire-Adjoint, rapporteur)
16. ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE79 – Direction de l’Environnement et du Cadre de Vie – Subventions affectées. (M. Rudy L’ORPHELIN Maire-Adjoint, rapporteur)

XVII. RELATIONS INTERNATIONALES

Service Europe, relations internationales et coopération décentralisée – Aide d’urgence pour les Philippines. (M. Philippe DURON Député-Maire, rapporteur)

Service Europe, relations internationales et coopération décentralisée – Caen à l’International 2013 – Subventions affectées. (M. Jean NOTARI Maire-Adjoint, rapporteur)

Service Europe, relations internationales et coopération décentralisée – Subventions affectées – Association pour le jumelage Caen Nashville. (M. Jean NOTARI Maire-Adjoint, rapporteur)

Service Europe, relations internationales et coopération décentralisée – Subvention affectée – Association Caennaise pour la connaissance de l’Allemagne. (M. Jean NOTARI Maire-Adjoint, rapporteur)

18. INTERCOMMUNALITE84 – Mise en commun de moyens relative aux infrastructures et services numériques – Conditions particulières pour l’exploitation et le partage du service mobile de gestion des points d’intérêts INCITY. (Mme Josette TRAVERT Maire-Adjoint, Mme Cécile DOSSOU Maire-Adjoint, rapporteurs)
19. PERSONNEL MUNICIPAL

Personnel municipal – Modification n°7 du tableau des emplois permanents 2013. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

Personnel municipal – Renouvellement de l’emploi de contractuel de chef de service télécommunications et infrastructures réseaux. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

Personnel municipal – Direction de l’Education – Renouvellement d’un emploi de chargé de mission à temps complet. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

Personnel municipal – Gestion des parcours professionnels – Cadre d’emploi des administrateurs – Modalités d’accès à l’échelon spécial. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

Convention de transport de personnes en situation de handicap avec MOBISTO. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

Avenants aux conventions de mutualisation de services entre la Ville de Caen et la Communauté d’Agglomération Caen la Mer, concernant la DOSIIN (avenant n°2) et le pôle médico-social (avenant n°1). (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)

XX. AFFAIRES GENERALES

Contrat d’assurances dommages aux biens de 1ère ligne – Avenant n° 1 portant majoration du taux de prime de 15% – Autorisation de signer l’avenant au marché. (M. Eric VEVE Maire-Adjoint, rapporteur)

Fournitures, prestations et travaux sur le patrimoine communal – Autorisation de signer et souscrire les accords-cadres, les marchés subséquents, les procédures adaptées d’un montant supérieur à 200 000 € HT, les marchés suite aux appels d’offres et les marchés négociés suite aux appels d’offres infructueux. (M. Fabrice LE VIGOUREUX Maire-Adjoint, rapporteur)

Questions Orales.

XXI. HUIS CLOS

94 – Personnel municipal – Signature d’une transaction avec le Fonds d’Indemnisation des Victimes de l’Amiante. (Mme Corinne FERET Maire-Adjoint, rapporteur)